Soirée dansante
Pour les 7 à 12 ans! Gratuit!
Super soirée dansante le vendredi 22 mars à la salle communautaire!
Ne manquez pas ça!
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Jeudi, 21 février 2019
Avis publics
- Premier projet de règlement 771-2019, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer la zone 3-R-21-1 afin de permettre les habitations multifamiliales (4 logements)2019-02-20 [pdf - 1 pages - 120 ko]
- Règlement modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer les zones 1-R-06-1 et 1-R-06-22019-01-21 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2019-01-17 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Avis public2019-01-17 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 20192019-01-15 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement ayant pour effet de fixer la rémunération des membres du conseil, conformément à la Loi sur le traitement des élus municipaux et abrogeant le règlement 706-20162019-01-15 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Avis de motion et présentation du projet de règlement 769-2018, ayant pour effet de fixer la rémunération des membres du conseil, conformément à la Loi sur le traitement des élus municipaux et abrogeant le règlement 706-20162018-12-11 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Règlement 766-2018, ayant pour objet de décréter une dépense n'excédant pas 4560$ pour des travaux d'installation d'entrée de service d'eau potable au 3901, chemin Sainte-Béatrix2018-12-05 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement 767-2018, concernant l'adoption d'un code d'éthique et de déontologie pour les membres du conseil municipal et abrogeant le règlement 724-20162018-12-05 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2018-11-29 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement 759-2018, modifiant le plan d'urbanisme 386-1991 afin d'ajouter et d'identifier les îlots déstructurés et de modifier le plan des grandes affectations du sol2018-11-16 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement 760-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991 afin d'ajouter les dispositions applicables aux îlots déstructurés et les grilles des usages AR-25-1 et ID-01 à ID-28, inclusivement2018-11-16 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement 761-2018, modifiant le règlement de lotissement 391-1991 afin d'ajouter les conditions préalables à une opération cadastrale en îlot déstructuré2018-11-16 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement 762-2018, modifiant le règlement de permis et certificats 393-1991 afin d'ajouter les dispositions applicables dans le cas de demande dans un îlot déstructuré2018-11-16 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis de motion et présentation du projet de règlement 767-2018, abrogeant le règlement 724-2016, concernant l'adoption d'un code d'éthique et de déontologie pour les membres du conseil municipal2018-11-09 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Règlement 765-2018, modifiant le règlement 723-2016, concernant la paix et l'ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances, ayant pour effet d'établir les dispositions encadrant le cannabis2018-11-07 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2018-11-07 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Second projet de règlement 764-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer les zones 1-R-06-1 et 1-R-06-2 afin d'encadrer un projet résidentiel2018-11-07 [pdf - 2 pages - 76 ko]
- Avis public2018-10-19 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement 763-2018, concernant la prévention des incendies sur le territoire de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare et abrogeant le règlement 686-20142018-10-03 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Premier projet de règlement 764-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer les zones 1-R-06-1 et 1-R-06-2 afin d'encadrer un projet résidentiel2018-10-03 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Règlement 758-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajouter un contingentement aux postes d'essence et stations-service2018-09-21 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Dépôt du rôle triennal 2019-2020-20212018-09-13 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Projet de règlement 759-2018, modifiant le plan d'urbanisme 386-1991 afin d'ajouter et d'identifier les îlots déstructurés et de modifier le plan des grandes affectations du sol2018-09-13 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Projet de règlement 760-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991 afin d'ajouter les dispositions applicables aux îlots déstructurés et les grilles des usages AR-25-1 et ID-01 à ID-28, inclusivement2018-09-13 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Projet de règlement 761-2018, modifiant le règlement de lotissement 391-1991 afin d'ajouter les conditions préalables à une opération cadastrale en îlot déstructuré2018-09-13 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Projet de règlement 762-2018, modifiant le règlement de permis et certificats 393-1991 afin d'ajouter les dispositions applicables dans le cas de demande dans un îlot déstructuré2018-09-13 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Second projet de règlement 758-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajouter un contingentement aux postes d'essence et stations-service2018-07-13 [pdf - 2 pages - 88 ko]
- Premier projet de règlement 758-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajouter un contingentement aux postes d'essence et stations-service2018-06-06 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2017, à la séance ordinaire du conseil du 9 avril 20182018-03-19 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement modifiant le règlement de lotissement 391-1991, relativement aux largeurs minimales d'emprise de rue2018-03-07 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2018-02-20 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement modifiant le règlement relatif aux permis et certificats 393-1991, concernant les tarifs d'honoraires des permis et certificats d'autorisation2018-02-06 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2018-02-01 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Avis public2018-02-01 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Règlement abrogeant le règlement d'emprunt 753-2017 et modifiant le règlement d'emprunt 727-2016 pour l'exécution des travaux de réfection sur le 5e Rang (rue Principale) afin d'augmenter la dépense et l'emprunt2018-01-29 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement abrogeant le règlement d'emprunt 752-2017 et modifiant le règlement d'emprunt 726-2016 pour l'exécution des travaux de réfection sur le 4e Rang afin d'augmenter la dépense et l'emprunt2018-01-24 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Avis public2018-01-22 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Avis public2018-01-22 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Avis public2018-01-17 [pdf - 1 pages - 60 ko]
- Premier projet de règlement 745-2017, modifiant le règlement de lotissement 391-1991, relativement aux largeurs minimales d'emprise de rue2018-01-15 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1110596$ concernant des dépenses relatives à la voirie2018-01-10 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2017-12-21 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement abrogeant les règlements 499-1998, 506-1999 et 746-2017, sur la circulation des camions et des véhicules-outils2017-12-19 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilière et l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 20182017-12-18 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2017-12-04 [pdf - 1 pages]
- Règlement modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajuster les limites de la zone 1-C-222017-11-27 [pdf - 1 pages]
- Règlement d'emprunt 751-2017, décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 110 596 $ concernant des dépenses relatives à la voirie.2017-11-14 [pdf - 2 pages]
- Règlement d'emprunt 752-2017, modifiant le règlement d'emprunt 726-2016 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt pour un montant additionnel 361 794 $, pour l'exécution des travaux de réfection sur le 4e Rang.2017-11-14 [pdf - 2 pages]
- Règlement d'emprunt 753-2017, modifiant le règlement d'emprunt 727-2016 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt pour un montant additionnel 515 068 $, pour l'exécution des travaux de réfection sur le 5e Rang (rue Principale).2017-11-14 [pdf - 2 pages]
- Second projet de règlement 750-2017, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajuster les limites de la zone 1-C-222017-10-04 [pdf - 2 pages - 68 ko]
- Avis public2017-09-20 [pdf - 2 pages - 64 ko]
- Avis public2017-09-19 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement concernant l'implantation de boîtes de donation de vêtements2017-09-12 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Premier projet de règlement 750-2017, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajuster les limites de la zone 1-C-222017-09-12 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2017-08-23 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2017-08-23 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement encadrant la circulation des véhicules routiers2017-08-16 [pdf - 1 pages - 36 ko]
- Règlement concernant les limites de vitesse sur le territoire de la municipalité2017-08-16 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement d'emprunt 740-2017, décrétant un emprunt au fonds général de la municipalité n'excédant pas 249 962,50 $, pour l'exécution des travaux de prolongement des conduites d'aqueduc des tronçons de rue de la 17e Avenue, de la 25e Avenue et de la rue des Plaines2017-08-15 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Règlement d'emprunt 741-2017, décrétant un emprunt au fonds général de la municipalité n'excédant pas 234 964,75 $, pour l'exécution des travaux de prolongement des conduites d'aqueduc de la 34e Avenue et de la 35e Avenue2017-08-15 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Avis public2017-07-11 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Avis public2017-07-11 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2017-05-30 [pdf - 1 pages - 36 ko]
- Règlement d'emprunt 738-2017, décrétant un emprunt au fond général de la municipalité n'excédant pas 381 500 $, pour l'exécution des travaux de réfection de la salle municipale2017-05-18 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Avis public2017-05-11 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement d'emprunt 735-2017, décrétant un emprunt au fonds général de la municipalité n'excédant pas 119 600 $ pour l'exécution des travaux de prolongement des conduites d'aqueduc sur la rue Principale (5e Rang Ouest)2017-05-11 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2017-05-09 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement d'emprunt 735-2017, pour l'exécution des travaux de prolongement des conduites d'aqueduc sur la rue Principale (5e Rang Ouest)2017-05-02 [pdf - 2 pages - 76 ko]
- Règlement sur le rayon de protection entre les sources d'eau potable et les opérations visant l'exploration et l'exploitation d'hydrocarbures dans le territoire de la municipalité2017-05-02 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2017-04-19 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2017-04-12 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Avis public2017-04-06 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement d'emprunt 734-2017, pour l'exécution des travaux de prolongement de l'avenue du Faubourg – Phase II (lot 5 274 084)2017-04-05 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2016, à la séance ordinaire du conseil du 3 avirl 20172017-03-29 [pdf - 1 pages - 36 ko]
- Règlement modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de modifier la grille des usages et des normes de la zone 3-R-15-12017-03-21 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement décrétant un emprunt n'excédant pas 2 987 228$ pour l'exécution des travaux de réfection de la 38e Avenue2017-02-21 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement décrétant un emprunt n'excédant pas 2 756 200$ pour l'exécution des travaux de réfection sur le 4e Rang2017-02-21 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement décrétant un emprunt n'excédant pas 3 596 800$ pour l'exécution des travaux de réfection sur le 5e Rang2017-02-21 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement décrétant un emprunt n'excédant pas 558 000$ pour des travaux de mise aux normes des installations de production d'eau potable ainsi que tous les travaux connexes2017-02-21 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2017-02-14 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Second projet, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de modifier la grille des usages et des normes de la zone 3-R-15-12017-02-07 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Règlement sur le déneigement et l'enlèvement de la neige2017-02-07 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Premier projet, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de modifier la grille des usages et des normes de la zone 3-R-15-12017-01-24 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Avis public2016-12-20 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 20172016-12-14 [pdf - 1 pages - 36 ko]
- Avis public2016-12-13 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2016-12-08 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Avis public2016-12-06 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2016-11-28 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2016-11-09 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Abrogeant le règlement 700-2016, permettant la circulation des VTT sur certains chemins municipaux2016-11-09 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Séance extraordinaire, le 11 novembre 2016, à 9h2016-11-01 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Avis public2016-10-18 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2016-10-18 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Règlement abrogeant le règlement 717-2016, concernant les chiens2016-10-05 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlements d'emprunt 725, 726 et 727-2016, pour la réfection de la 38e Avenue, du 4e Rang et du 5e Rang2016-10-04 [pdf - 2 pages - 84 ko]
- Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation pour 20172016-09-26 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Séance extraordinaire, le 6 septembre 2016, à 19h302016-08-31 [pdf - 1 pages - 39 ko]
- Règlement d'emprunt 721-2016, pour la mise aux normes des installations de production d'eau potable ainsi que tous les travaux connexes2016-08-25 [pdf - 2 pages - 84 ko]
- Règlement abrogeant le règlement 620-2009, décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-12016-08-22 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement d'emprunt 720-2016, décrétant un emprunt pour l'exécution des travaux de réfection du rang Double et sur une portion de la 38e Avenue2016-08-15 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Séance extraordinaire, le 16 août 2016, à 19h2016-08-11 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis de motion et présentation du projet de règlement 724-2016, abrogeant le règlement 680-2016, concernant l'adoption d'un code d'éthique et de déontologie pour les membres du conseil municipal2016-08-10 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement d'emprunt 721-2016, pour la mise aux normes des installations de production d'eau potable ainsi que tous les travaux connexes2016-08-09 [pdf - 2 pages - 84 ko]
- Avis public2016-07-19 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement abrogeant les règlements 615-2008, 638-2011 et 710-2016, concernant la paix et l'ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances2016-07-05 [pdf - 1 pages - 36 ko]
- Règlement modifiant le règlement de lotissement 391-1991, relatif aux nouvelles rues à l'intérieur du périmètre d'urbanisation2016-06-22 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public2016-06-16 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement traitant de la gestion des matières résiduelles2016-06-08 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlements modifiant le règlement de zonage, relatif à la création de la zone 3-R-10-2, à même la zone 3-R-10 ainsi que relatif aux normes particulières applicables à la zone 3-R-10-22016-05-18 [PDF - 1 pages - 40 ko]
- Second projet, modifiant le règlement de lotissement 391-1991, relatif aux nouvelles rues à l'intérieur du périmètre d'urbanisation2016-05-05 [pdf - 2 pages - 84 ko]
- Règlement abrogeant les règlements 430-1993, 520-2000, 636-2011, 652-2012, concernant les chiens2016-05-04 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Règlement abrogeant le règlement 540-2003, relatif à la délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses et d'octroyer des contrats2016-05-04 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2015, à la séance ordinaire du conseil du 2 mai 20162016-04-19 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Premier projet de règlement 716-2016, modifiant le règlement de lotissement 391-1991, relatif aux nouvelles rues à l'intérieur du périmètre d'urbanisation2016-04-06 [pdf - 1 pages - 44 ko]
- Seconds projets des règlements 711-2016 et 713-2016, modifiant le règlement de zonage 390-19912016-04-06 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Règlements 707-2016, 709-2016 et 712-20162016-03-14 [pdf - 2 pages - 88 ko]
- Règlement modifiant le règlement 638-2011 concernant la paix et l'ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances2016-03-10 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Premiers projets des règlements 711-2016, 713-2016 et 714-20162016-03-10 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Confirmation de la reconduction de division en districts électoraux par la Commission de la représentation électorale du Québec en vue des élections municipales 20172016-03-08 [pdf - 2 pages - 136 ko]
- Avis public2016-02-17 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Premier projet, modifiant le règlement de lotissement 391-1991, intitulé "Cession pour fins de parcs"2016-02-02 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Règlement abrogeant le règlement 591-2007, fixant la rémunération des membres du conseil2016-02-02 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Premier projet, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de modifier certaines normes régissant les occupations, bâtiments et constructions dérogatoires2016-02-02 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Premier projet, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de permettre l'implantation d'enseignes commerciales mitoyennes2016-02-02 [pdf - 1 pages - 48 ko]
- Premier projet, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de modifier la hauteur minimale des pièces habitables des logements dans les sous-sols2016-02-02 [pdf - 1 pages - 56 ko]
- Avis public2016-01-27 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Règlement abrogeant le règlement 695-2015, intitulé "Création d'un fonds de roulement"2016-01-12 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 20162016-01-04 [pdf - 1 pages - 52 ko]
- Règlement abrogeant le règlement 695-2015, intitulé "Création d'un fonds de roulement"2015-12-15 [pdf - 2 pages - 80 ko]
- Règlement permettant la circulation des VTT sur certains chemins municipaux2015-12-10 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2015-12-08 [pdf - 1 pages - 64 ko]
- Règlement modifiant le règlement de zonage 390-1991 pour agrandir la zone 1-R-24, à même la zone 1-R-21-12015-11-30 [pdf - 1 pages - 40 ko]
- Avis public2015-11-04 [pdf - 1 pages - 40 Ko]
- Règlement modifiant le règlement 689-2014 concernant la tenue des séances du conseil de la Municipalité2015-11-04 [pdf - 1 pages - 48 Ko]
- Dépôt du rôle triennal 2016-2017-20182015-09-21 [pdf - 1 pages - 54 Ko]
- Règlement ayant pour effet de modifier le règlement de zonage 390-1991 pour agrandir la zone 1-R-24, à même la zone 1-R-21-12015-09-21 [pdf - 1 pages - 57 Ko]
- Règlement modifiant le règlement numéro 384-1991 constituant un comité consultatif d'urbanisme2015-09-21 [pdf - 1 pages - 40 Ko]
- Demande de dérogation mineure2015-08-27 [pdf - 1 pages - 43 Ko]
- Entrée en vigueur le 1er janvier 2016 du règlement 698-2015 relatif aux systèmes d'alarme2015-05-12 [pdf - 1 pages - 42 Ko]
- Demande de dérogation mineure - 2015-1082015-04-17 [pdf - 1 pages - 42 Ko]
- Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2014 à la séance ordinaire du conseil du 13 avril 20152015-03-11 [pdf - 1 pages - 28 Ko]
- Règlement 696-2015 modifiant le règlement de zonage 390-19912015-03-09 [pdf - 2 pages - 74 Ko]
- Règlements 374-2015 à 387-2015 de la MRC de Joliette établissant les contributions financières pour 20152015-02-04 [pdf - 14 pages - 373]
- Règlement 691-2015 constituant une réserve financière afin de financer l'activité annuelle Kildare de luxe2015-02-03 [pdf - 1 pages - 40 Ko]
- Règlement 692-2015 constituant une réserve financière afin de financer les projets en environnement2015-02-03 [pdf - 1 pages - 40 Ko]
- Règlement 693-2015 constituant une réserve financière afin de financer les travaux d'entretien de l'église2015-02-03 [pdf - 1 pages - 38]
- Règlement 694-2015 constituant une réserve financière afin de financer les interventions en espaces clos2015-02-03 [pdf - 1 pages - 39 Ko]
- Règlement 695-2015 - Création d'un fonds de roulement2015-02-03 [pdf - 1 pages - 40 Ko]
- Assemblée de consultation pour le règlement 696-2015 modifiant le règlement de zonage 390-19912015-02-03 [pdf - 1 pages - 47 Ko]
- Avis public2015-01-29 [pdf - 1 pages - 136 Ko]
- Avis public2015-01-29 [pdf - 1 pages - 165 Ko]
- Règlement 691-2015 constituant une réserve financière afin de financer l'activité annuelle Kildare de Luxe2015-01-14 [pdf - 2 pages - 90 Ko]
- Règlement 692-2015 constituant une réserve financière afin de financer les projets en environnement2015-01-14 [pdf - 2 pages - 85 Ko]
- Règlement 693-2015 constituant une réserve financière afin de financer les travaux d'entretien de l'église2015-01-14 [pdf - 2 pages - 87 Ko]
- Règlement 694-2015 constituant une réserve financière afin de financer les interventions en espaces clos2015-01-14 [pdf - 2 pages - 78 Ko]
- Règlement 695-2015 - Création d'un fonds de roulement2015-01-14 [pdf - 2 pages - 74 Ko]
- Avis public2014-12-08 [pdf - 1 pages - 31 Ko]
- Règlement 690-2015 pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 20150 [pdf - 1 pages - 43 Ko]
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