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Séances du conseil municipal
COVID-19 - Les séances du conseil se font à huis clos et à distance, en audioconférence, pour une durée indéterminée.
Jeudi, 21 janvier 2021
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Avis publics

Mesures spéciales - Covid-19 

 

Les bureaux municipaux sont fermés au public.  Vous pouvez consulter les règlements, adoptés durant la pandémie, sur le site Web de la municipalité.

Règlement 785-2020 pour consultation 

793-2020 Projet de règlement

794-2020 Projet de règlement

  • En vertu de l'article1007, du Code municipal, le rôle de perception de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare, pour l'exercice 2021, a été déposé le 19 janvier 2021 au bureau de la Municipalité situé au 850, rue Principale, à Saint-Ambroise-de-Kildare.
    2021-01-19
  • Avis public est donné qu'en vertu de l'article 137.3 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement suivant entre en vigueur le 8 janvier 2021, date à laquelle le certificat de conformité a été délivré par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Joliette : 791-2020, modifiant le règlement de construction 392-1991, ayant pour effet de modifier et d'ajouter des normes relatives aux fondations des bâtiments principaux. Que le règlement 791-2020 est conforme aux objectifs du schéma d'aménagement et aux dispositions du document complémentaire.
    2021-01-08 [pdf - 1 pages - 78 ko]
  • Avis public est donné qu'en vertu de l'article 137.3 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement suivant entre en vigueur le 8 janvier 2021, date à laquelle le certificat de conformité a été délivré par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Joliette : 792-2020, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer la zone 3-R-21-2 afin de permettre les habitations bifamiliales isolées et d'ajouter des dispositions spécifiques à cette zone. Que le règlement 792-2020 est conforme aux objectifs du schéma d'aménagement et aux dispositions du document complémentaire.
    2021-01-08 [pdf - 1 pages - 75 ko]
  • Avis public est donné que lors d'une séance extraordinaire tenue le 14 décembre 2020, le conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare a adopté le projet de règlement suivant : Premier projet Règlement 793-2020, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de permettre, sous certaines conditions, les projets intégrés résidentiels dans les zones 1-C-22 et 2-C-11.
    2021-01-07 [pdf - 2 pages - 697 ko]
  • Avis public est donnée que lors d'une séance extraordinaire tenue le 14 décembre 2020, le conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare a adopté le projet de règlement suivant : Projet de Règlement 794-2020, sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) afin d'assujettir les projets intégrés résidentiels dans les zones 1-C-22 et 2-C-11.
    2021-01-07 [pdf - 2 pages - 697 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 11 janvier 2021, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siègera à distance par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : demande de dérogation mineure 2020-138
    2020-12-16 [pdf - 1 pages - 74 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 11 janvier 2021, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siègera à distance par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : demande de dérogation mineure 2020-139
    2020-12-16 [pdf - 1 pages - 79 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 7 décembre 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siègera à distance par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : demande de dérogation mineure 2020-137
    2020-11-20 [pdf - 1 pages - 76 ko]
  • Conformément à l'article 956 du Code municipal, un avis est donné à l'effet qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare est convoquée. Cette séance sera tenue à distance par audioconférence, le 14 décembre 2020, à 19 h 30
    2020-11-18 [pdf - 1 pages - 72 ko]
  • Avis public est, par la présente, donné que, lors d'une séance ordinaire tenue le 2 novembre 2020, le conseil a adopté par résolution le projet de règlement suivant : Second projet de règlement 792-2020, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer la zone 3-R-21-2 afin de permettre les habitations bifamiliales isolées et d'ajouter des normes pour cette zone.
    2020-11-17 [pdf - 263 pages - ko]
  • Premier projet – Règlement 792-2020, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer la zone 3-R-21-2 à même la zone 3R-21 afin de permettre les habitations bifamiliales isolées et d'ajouter des dispositions spécifiques à cette zone.
    2020-10-26 [pdf - 1 pages - 172]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 2 novembre 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siègera par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : DM 2020-136
    2020-10-16 [pdf - 1 pages - 91 ko]
  • Avis public est donné que lors d'une séance ordinaire tenue le 14 septembre 2020, le conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare a adopté le projet de règlement suivant : Règlement 791-2020, modifiant le règlement de construction 392-1991, ayant pour effet de modifier et d'ajouter des normes relatives aux fondations des bâtiments principaux.
    2020-09-25 [pdf - 1 pages - 92 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 5 octobre 2020, à 19 h 30, à huis clos, au 850, rue Principale à Saint-Ambroise-de-Kildare. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : demande de dérogation mineure 2020-135.
    2020-09-18 [pdf - 1 pages - 84 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 14 septembre 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siège par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-131 (2e présentation)
    2020-08-28 [pdf - 1 pages - 86 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 14 septembre 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siège par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-133
    2020-08-28 [pdf - 1 pages - 78 ko]
  • Avic public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 14 septembre 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siège par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-134
    2020-08-28 [pdf - 1 pages - 79 ko]
  • Avis public est donné qu'en vertu de l'article 137.3 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement suivant entre en vigueur le 2 juillet 2020, date à laquelle le certificat de conformité a été délivré par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Joliette : 783-2020, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de modifier et d'ajouter des normes relatives aux bâtiments et constructions accessoires et que le règlement 783-2020 est conforme aux objectifs du schéma d'aménagement et aux dispositions du document complémentaire.
    2020-08-13 [pdf - 1 pages - 74 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 10 août 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siège par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-131
    2020-07-17 [pdf - 1 pages - 84 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi10 août 2020, à 19 h 30, le conseil de la Municipalité siège par audioconférence. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-132
    2020-07-17 [pdf - 1 pages - 81 ko]
  • Qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 6 juillet 2020, à 19 h 30. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-130
    2020-06-18 [pdf - 1 pages - 79 ko]
  • Afin d'abroger l'article 10 du règlement 777-2020 (pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 2020)
    2020-05-07
  • Qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 6 avril 2020, à 19 h 30, au 850, rue Principale, à Saint-Ambroise-de-Kildare. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-128
    2020-03-20 [pdf - 1 pages - 81 ko]
  • Qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare, le lundi 6 avril 2020, à 19 h 30, au 850, rue Principale, à Saint-Ambroise-de-Kildare. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-129
    2020-03-20 [pdf - 1 pages - 76 ko]
  • Règlement d'emprunt 784-2020, décrétant un emprunt n'excédant pas 2 773 606 $ pour procéder à la construction des infrastructures municipales pour le développement des rues Sicard, la rue B et le prolongement de la 50e Avenue, ainsi que l'ajout d'une conduite d'aqueduc sur la première partie de la 50e Avenue; à cette fin, le règlement autorise le conseil à exécuter ou à faire exécuter les travaux susmentionnés, pour un montant total de 2 962 417 $ de même qu'à emprunter une somme n'excédant pas 2 773 606 $, pour une période de 20 ans.
    2020-03-03 [pdf - 3 pages - 341 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare le lundi 9 mars 2020, à 19 h 30, au 850, rue Principale, à Saint-Ambroise-de-Kildare. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-126.
    2020-02-24 [pdf - 1 pages - 77 ko]
  • Avis public est donné qu'il y aura séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ambroise-de-Kildare le lundi 9 mars 2020, à 19 h 30, au 850, rue Principale, à Saint-Ambroise-de-Kildare. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : Demande de dérogation mineure 2020-127.
    2020-02-24 [pdf - 1 pages - 84 ko]
  • Avis public d'élection - Conseiller du district numéro 4
    2020-01-16 [pdf - 1 pages - 53 ko]
  • Avis est donné que les propriétaires uniques d'un immeuble qui ne sont pas domiciliés sur le territoire de la municipalité, qu'ils peuvent être inscrits sur la liste électorale pour l'élection générale s'ils respectent les conditions énumérées dans le présent avis, et que les copropriétaires indivis d'un immeuble qui ne sont pas domiciliés sur le territoire de la municipalité ou de la MRC et qui n'ont pas déjà le droit d'être inscrits sur la liste électorale comme propriétaire unique d'un immeuble ou comme occupant unique d'un établissement d'entreprise, qu'ils peuvent être inscrits sur la liste électorale pour l'élection générale s'ils respectent les conditions énumérées dans le présent avis.
    2020-01-16 [pdf - 1 pages - 52 ko]
  • Premier projet de règlement 774-2019, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet d'ajouter des normes relatives aux espèces d'arbres prohibés, aux distances minimales à respecter selon les espèces d'arbres permises ainsi qu'à la protection des arbres et à la conservation des espaces naturels de même qu'à la coupe d'arbre et autres interventions
    2019-09-12 [pdf - 1 pages - 104 ko]
  • Premier projet de règlement 775-2019, modifiant le règlement de permis et certificats 393-1991, ayant pour effet d'ajouter des normes relatives aux éléments à fournir lors du dépôt d'une demande de permis et certificats, aux normes et conditions pour l'émission d'un certificat d'autorisation pour l'abattage d'arbres et aux sanctions particulières à l'abattage d'arbres
    2019-09-12 [pdf - 1 pages - 100 ko]
  • Règlement modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de permettre les bâtiments de trois étages et les habitations multifamiliales dans les zones identifiées ainsi que de réduire la marge de recul et la largeur de la ligne de construction pour la zone 4-R-14
    2019-07-03 [pdf - 1 pages - 96 ko]
  • Second projet de règlement 773-2019, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de permettre les bâtiments de trois étages et les habitations multifamiliales dans les zones identifiées ainsi que de réduire la marge de recul et la largeur de la ligne de construction pour la zone 4-R-14
    2019-05-13 [pdf - 2 pages - 344 ko]
  • Règlement décrétant un emprunt n'excédant pas 1 636 000 $ pour l'exécution des travaux de construction des rues A et B, d'un bassin de rétention et la réfection d'un fossé sur le chemin Sainte-Béatrix
    2019-04-03 [pdf - 2 pages - 276 ko]
  • Premier projet de règlement 773-2019, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de permettre les bâtiments de trois étages et les habitations multifamiliales dans les zones identifiées ainsi que de réduire la marge de recul et la largeur de la ligne de construction pour la zone 4-R-14
    2019-03-27 [pdf - 1 pages - 364 ko]
  • Règlement concernant l'imposition d'une taxe spéciale pour l'obtention d'une estimation préliminaire de la firme d'ingénierie Parallèle 54 Expert-Conseil inc. sur le prolongement de la conduite d'égout sanitaire sur la route 343 jusqu'à la 39e Avenue
    2019-03-12 [pdf - 1 pages - 84 ko]
  • Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 2019
    2019-01-15 [pdf - 1 pages - 48 ko]
  • Règlement 760-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991 afin d'ajouter les dispositions applicables aux îlots déstructurés et les grilles des usages AR-25-1 et ID-01 à ID-28, inclusivement
    2018-11-16 [pdf - 1 pages - 48 ko]
  • Règlement 765-2018, modifiant le règlement 723-2016, concernant la paix et l'ordre dans la municipalité et décrétant certaines nuisances, ayant pour effet d'établir les dispositions encadrant le cannabis
    2018-11-07 [pdf - 1 pages - 40 ko]
  • Projet de règlement 760-2018, modifiant le règlement de zonage 390-1991 afin d'ajouter les dispositions applicables aux îlots déstructurés et les grilles des usages AR-25-1 et ID-01 à ID-28, inclusivement
    2018-09-13 [pdf - 1 pages - 48 ko]
  • Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilière et l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 2018
    2017-12-18 [pdf - 1 pages - 44 ko]
  • Règlement d'emprunt 740-2017, décrétant un emprunt au fonds général de la municipalité n'excédant pas 249 962,50 $, pour l'exécution des travaux de prolongement des conduites d'aqueduc des tronçons de rue de la 17e Avenue, de la 25e Avenue et de la rue des Plaines
    2017-08-15 [pdf - 2 pages - 80 ko]
  • Règlement d'emprunt 735-2017, décrétant un emprunt au fonds général de la municipalité n'excédant pas 119 600 $ pour l'exécution des travaux de prolongement des conduites d'aqueduc sur la rue Principale (5e Rang Ouest)
    2017-05-11 [pdf - 1 pages - 40 ko]
  • Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 2016
    2016-01-04 [pdf - 1 pages - 52 ko]
  • Règlement 690-2015 pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l'exercice financier 2015
    0 [pdf - 1 pages - 43 Ko]
  • AVIS PUBLIC est, par la présente, donné que, lors d'une séance ordinaire tenue le 2 novembre 2020, le conseil a adopté par résolution le projet de règlement suivant : Second projet de règlement 792-2020, modifiant le règlement de zonage 390-1991, ayant pour effet de créer la zone 3-R-21-2 afin de permettre les habitations bifamiliales isolées et d'ajouter des normes pour cette zone.
    0 [pdf - 1 pages - 244 ko]


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